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DDT Puy-de-Dôme
Autre
7 rue Léo Lagrange CLERMONT-FERRAND - 63033 FRANCE

Zonage d'urbanisme des documents d'urbanisme du Puy de Dôme assemblés à l'échelle départementale - Mise à jour en continu

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Assemblage départemental des zones d'urbanisme issues des POS, PLU, PLUi du Puy-de-Dôme publié sur le géoportail de l'urbanisme

Origine de la donnée :

Les zonages d'urbanismes issus des cartes communales, POS et PLU des communes du Puy de Dôme ont été numérisées suivant les préconisations du CNIG et assemblés à l'échelle départementale. Le référentiel de saisi est le PCI Vecteur de millésime variable suivant la année d'approbation du PLU. Les zonages d'urbanismes approuvées avant le 01/01/2012 ont été numérisés à partir des plans papier avec le référentiel cadastral PCI 2012. Les zonages d'urbanisme approuvés après le 01/01/2012 ont été numérisés à partir des fichiers informatiques natif (en général format autocad dwg ou dxf) fournis par les communes avec le PCI vecteur comme référentiel. Malgré tout le soin apporté à la numérisation, des erreurs de report sont possibles notamment pour ce qui concerne les zonages approuvés avant le 01/01/2012

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 mars 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard CNIG de numérisation des documents d'urbanisme

géoportail de l'urbanisme

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n_zonages_plu_v2_063.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38068%2Fe0720417-3a86-48b7-8ac5-5a7e496b7817.internet.map

n_zonages_plu_v2_063
Non disponible

Étendue spatiale

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