Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

DDT Hautes-Pyrénées
Autre
3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Génos du 09/04/2015

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Numérisation vectorielle du POS de Génos (65195), actualisée en juin 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2).

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Origine de la donnée :

Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités :

  • Zonage : Limite de la Zone Nds et ND non déterminée sur le plan papier (X : 440679 Y : 1 754772)

  • ZAD du « Cap de Carré » et du « Hanc » : Report des angles d'implantation obligatoire en prescription surfacique.

  • Mise à jour…

Afficher la suite…

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 17 avril 2008
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

Chargement de la carte