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DDT Aveyron
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9, rue de Bruxelles Bourran Rodez - 12033 France
DDT Aveyron
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9, rue de Bruxelles Bourran Rodez - 12033 France

Aveyron - Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2013

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : agricultureÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc.. La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. La couche a été téléchargée de l'application ISIS en fin de campagne.

Origine de la donnée :

Télédéclaration (TéléPAC) ou saisie par les DDT, DAAF (Isis) puis instruction dans Osiris / Géosiris

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 2 septembre 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : archivée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Elément surfacique engagé dans une MAET

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