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DDTM Vendée
Autre
19 rue Montesquieu BP 827 La Roche sur Yon - 85021 France
DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
Propriétaire
Tour Séquoia LA DEFENSE CEDEX - 92055 FRANCE

Etat d'avancement des PLUi au 31/12/2017 Source SuDocUH sur la métropole

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans

Données concernant les procédures de planification en matière d’urbanisme de l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2017

Origine de la donnée :

Résultat de l'enquète SUDOCUH au 31/12/2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 avril 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Vue XML des métadonnées

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L_ETAT_AVANCEMENT_PLU_31_12_2016_DOM_973.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38110%2Fe2ff26a7-2e4a-4bae-bb91-9763f0087fac.internet.map

coteref_actuel_20120009
Non disponible

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