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Communauté de Communes Thiérache Sambre et Oise
Autre
Communauté de Communes Thiérache Sambre et Oise
Propriétaire
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la commune de PLUI THIERACHE SAMBRE ET OISE partie A
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI THIERACHE SAMBRE ET OISE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Origine de la donnée :
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme
Service WFS
https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible
Étendue spatiale
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