Publication sur data.gouv.fr
Ce jeu de données est publié sur data.gouv.fr.
Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDTM 30 - SER
Gestionnaire
89 rue Weber
CS 52002 Nîmes cedex 2 - 30907
0466626361
PLU de CHAVANNES 26092 Mise à jour du 29/08/2016 - FIN de VALIDITE : 27/06/2017 Mise à jour
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour du 29/08/2016 - FIN de VALIDITE : 27/06/2017 Mise à jour
Origine de la donnée :
données DDTM30 mises au format COVADIS dans le cadre du chantier piloté par la DREAL LR en 2015
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
N_DOCUMENT_PPRN_20130027_S_030.dbf
30DDTM20130027_PlanZonage.pdf
30DDTM20130027_ArreteApprobation.pdf
30DDTM20130027_RapportPresentation.pdf
30DDTM20130027_Reglement.pdf
Discussions
Chargement…
Étendue spatiale
Chargement de la carte