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DDT Loiret
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131, rue du faubourg Bannier ORLEANS - 45000 FRANCE
DDT Loiret
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Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur A19 dans le Loiret (C_LDen)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : économieÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

Origine de la donnée :

Par duplication depuis la couche BD Carthage utilisée en référentiel

Objectif : Permettre l'échange de données de diagnostic de l'environnement sonore lié aux infrastructures de transports terrestres et aux industries comme les cartes de bruit stratégique, ainsi que les enjeux pris en compte dans les plans de prévention du bruit dans l'environnement.

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 27 avril 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Cartographie des lots - format : PDF

Cartographie des lots de pêche du domaine public fluvial 2017-2021

ca-limites lot dpf 2017_2021-160429.pdf
Annexe - format : PDF

Cahier des charges pour l'exploitation du droit de pêche de l'État pour la période 2017-2021

titre et anx-arr-signe sg-160622.pdf
Arrêté préfectoral - format : PDF

Les demandes de location pour les AAPPMA doivent être adressées au plus tard le 31 août 2016 à la Direction Départementale des Territoires du Loiret via la Fédération de Pêche Départementale.

arr-signe sg-160622.pdf
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N_PECHE_LOT_ETAT_20172021_S_045.shp

Étendue spatiale

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