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Document d'urbanisme de la commune de Cléguer

Type : seriesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016 et mis à jour le 29 novembre 2017.

Origine de la donnée :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 7 mars 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Télécharger le PLU

Télécharger les données sig

prescription_pct.shp
prescription_surf.shp
prescription_lin.shp

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