Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de ROUSSAS 26284 - Procédure principale 05/11/2008 - FIN de VALIDITE : 28/07/2019 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/06/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROUSSAS 26284 - Carte Communale CC approuvée le 05/11/2008 délibération du 10/09/2008 - FIN de VALIDITE : 28/07/2019 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/06/2019

Origine de la donnée :

CC approuvée le 05/11/2008 délibération du 10/09/2008 - FIN de VALIDITE : 28/07/2019 caractère exécutoire du PLU approuvé le 25/06/2019 Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 octobre 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26284_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26284_026.TAB
N_INFO_PCT_26284_026.TAB
26284_AX.pdf
26284_RP.pdf
26284_RG.pdf
26284_PO.pdf
26284_AS.pdf
26284_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

Chargement de la carte