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DDT Charente
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43 rue du docteur Charles Duroselle ANGOULEME - 16016 FRANCE
DDT Charente
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État d'avancement des procédures d'urbanisme en Charente

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000000Dernière mise à jour : il y a 2 mois
Usage des sols

Objets surfaciques des procédures d'urbanisme dans le département de la Charente. Description du document d'urbanisme opposable s'appliquant à la commune dans son dernier état connu et précisant sa situation en terme d'avancement : plan local d'urbanisme (PLU), voire plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) ; plan d'occupation des sols (POS) ; carte communale (CC) ; règlement national d'urbanisme (RNU).

Origine de la donnée :

La géométrie est établie avec GEOFLA (IGN).

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 octobre 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Vue XML des métadonnées

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L_PROCEDURE_URBA_016.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37972%2Fb2a8b828-25df-4d70-b0db-27bd6bbf5f5a.internet.map

L_PROCEDURE_URBA_016
Non disponible

Étendue spatiale

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