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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
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Périmètre surfacique du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (PPRM Loire)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 3000Dernière mise à jour : il y a 2 mois
Usage des sols

Cette couche comprend les périmètres identifiés et approuvés du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (date de l'arrêté : 8/09/2016). Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'a pas non plus pour objet de standardiser la connaissance des aléas. Lors du téléchargement de la donnée , ne pas utiliser l'option "extraire sur un territoire" car cela peut générer des erreurs de téléchargement.

Origine de la donnée :

Les procédures PPRM sont élaborées le plus souvent par les directions départementales en charge des politiques du MEEM puis approuvées par le préfet de département. Le niveau départemental représente le niveau de référence pour les données PPRM.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 septembre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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n_perimetre_pprm_20170001_s_042.tab
2015_01_22_CONDITIONS_MAD_UTI_DONNEES.pdf
Service_WMS_de_DtARA.pdf
Catalogue_dattributs.pdf
Service_de_telechargement_simple_de_DtARA__flux_ATOM.pdf
Perimetre_surfacique_du_PPRM_de_la_peripherie_nord_et_est_de_Saint_Etienne_PPRM_Loire.pdf
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