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Val d'Ille-Aubigné
Autre
La Métairie Montreuil-le-Gast - 35520 France

Informations ponctuelles des documents d'urbanisme de la Val d'Ille-Aubigné

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a un mois
Usage des sols

Informations ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisés sur le territoire de la Val d'Ille-Aubigné.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15 novembre 2019. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : en cours

Ressources

191115_Standard_CNIG_PLU.pdf

Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme

191115_Standard_CNIG_PLU.pdf
Service WFS

https://geo.valdille-aubigne.fr/geoserver/valdilleaubigne/wfs

info_pct_opposable

Étendue spatiale

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