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Document d'urbanisme de la commune de Lanester

Type : seriesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 9 juillet 2009, modifié les 17 décembre 2009, 1er octobre 2010, 1er juin 2011, 15 décembre 2011, 24 mai 2012, 27 septembre 2012, 7 février 2013, révisé le 28 mars 2013, mis à jour les 15 avril 2013 et 11 février 2015, modifié le 31 mars 2016 et mis à jour le 27 juillet 2017.

Origine de la donnée :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 7 juin 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Télécharger le PLU

Télécharger les données sig

prescription_surf.shp
prescription_pct.shp
prescription_lin.shp

Étendue spatiale

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