Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

CC Bocage Mayennais
Autre
2, Place du Château Ambrières-les-Vallées - 53300 FRA
CCBM - Urba
Autre
6, Place du Château Ambrières-les-Vallées - 53300 FRA
Mairie de Gorron
Autre
place de la Mairie Gorron - 53120 FRA

Plan local d'urbanisme de Gorron en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 9 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Gorron (code INSEE 53107) approuvé le 19/12/2006, modifié et révise le 20/09/2007, modifié le 18/12/2008 et le 01/07/2010, révisé le 31/03/2011 et modifié le 22/05/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gorron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 19 décembre 2006
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

PRESCRIPTION_PCT.shp
PRESCRIPTION_LIN.shp
PRESCRIPTION_SURF.shp
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
53107_orientations_amenagement_20130522.pdf
53107_padd_20130522.pdf
53107_reglement_20130522.pdf
Site du Géoportail de l'Urbanisme

Site de la mairie de Gorron

Site de la Communauté de communes du Bocage Mayennais

Étendue spatiale

Chargement de la carte