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Géo Vendée
Commanditaire

Documents d'urbanisme (PLU/POS/Cartes communales)

Type : seriesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 9 ans

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés : PLU, POS et Cartes communales

Origine de la donnée :

Base de données obtenue par assemblage des PLU, POS et cartes communales du département de la Vendée. La numérisation des documents d'urbanisme est assurée par les communes (primo-numérisation et révision), Géo Vendée (suivi et appui technique sur les primo-numérisation) et la DDTM85 (évolutions mineures:modifications et révisions simplifiées). Les documents numériques sont contrôlées par la DDTM85. La numérisation est conforme au cahier des charges régional et s'appuie sur le référentiel cadastral.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 11 février 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

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