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DDT Loiret
Autre
131, rue du faubourg Bannier ORLEANS - 45000 FRANCE
DDT45 - SLRT
Propriétaire

Origine du risque du PPRi de la Loire val d'Orléans (val amont)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN, cette entité peut par exemple correspondre à un cours d'eau, une zone géologiquement instable.

Origine de la donnée :

Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme. La présente couche ne comporte pas la totalité des communes dont le POS/PLU est approuvé. Seul les documents papier approuvés sont opposables

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 janvier 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

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N_PRESCRIPTION_LIN_045.TAB
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38032%2F803075be-a53d-45a4-8c5d-328a4a832adf.internet.map

N_ORIG_RISQ_PPRN_20120003_S_045
Non disponible

Étendue spatiale

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