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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE

PLU de CHARPEY 26079 - Modification N°1 07/11/2017 - FIN de VALIDITE : 14/12/2018 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 - PLU approuvé le 08/11/2011 - Modification N°1 approuvée le 07/11/2017 caractère exécutoire le 05/02/2018

Origine de la donnée :

Saisie interne à la DDT65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire image 2006 ; BD Topo axe de la route.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités :

  • La modification simplifiée du 03/11/2009 porte sur la suppression de l'emplacement réservé ER n°2. La liste des emplacements réservés se trouve sur le plan graphique approuvé le 07/07/2006. Elle n'a pas…
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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 novembre 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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