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Direction Départementale des Territoires du Doubs
inconnu
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Aléas miniers du département du Doubs : écroulement rocheux

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 1500Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones à risque naturel

Ce document rassemble la connaissance actuelle sur les aléas miniers de type écroulement rocheux dans le département du Doubs.

Origine de la donnée :

L’existence d’anciennes exploitations minières sur différentes communes de la région Franche-Comté génère un risque minier (mouvements de terrain localisés ou généralisés, effondrements, …) susceptible de mettre en cause la sécurité des personnes et des biens. Afin d’affiner la connaissance des risques résiduels, l’État a confié à Géodéris, expert dans le domaine minier, la réalisation d’études d’aléas miniers. Compte tenu du nombre de sites à traiter, cette mission se déroule sur plusieurs années. Après examen et vérification par le service compétent (DREAL), les études d’aléas sont portées à la connaissance des collectivités concernées par le préfet de département. Il appartient alors aux collectivités concernées de prendre en compte ce risque dans le cadre de l’exercice de leur compétence en matière d’urbanisme, qu’il s’agisse de planification ou d’application du droit des sols.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

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N_MINES_ALEAS_ECROULEMENT_ROCHEUX_S_025_MD.odt
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n_mines_aleas_ecroulement_rocheux_s_025
Service WFS

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