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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

POS de MONTBRUN-LES-BAINS 26193 - Mise à jour 26/02/2013 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de MONTBRUN-LES-BAINS 26193 - POS approuvé le 16/03/1999 - Mise à jour du 26/02/2013 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR

Origine de la donnée :

POS approuvé le 16/03/1999 - Mise à jour du 26/02/2013 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 3 mars 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26193_026.TAB
N_ZONE_URBA_26193_026.TAB
N_INFO_SURF_26193_026.TAB
26193_Lot_POS_Metadonnees.xls
26193_AS.pdf
26193_RP.pdf
26193_ER.pdf
26193_RE.pdf
26193_SUDOCUH.pdf
26193_AX.pdf
26193_RG.pdf
26193_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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