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DDT Loire
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Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire : ZONE REG PPRM du PPRM de Saint-Etienne

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 3000Dernière mise à jour : il y a 3 mois
Usage des sols

Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de Saint-Etienne (arrêté au 5/02/2018). Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de ce document est circonscrit aux données géographiques figurant dans les PPRM qu'elles soient de nature réglementaire ou non. Le standard PPRM n'a pas non plus pour objet de standardiser la connaissance des aléas. Lors du téléchargement de la donnée , ne pas utiliser l'option "extraire sur un territoire" car cela peut générer des erreurs de téléchargement.

Origine de la donnée :

Les procédures PPRM sont élaborées le plus souvent par les directions départementales en charge des politiques du MEEM puis approuvées par le préfet de département. Le niveau départemental représente le niveau de référence pour les données PPRM.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 février 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

panierDownloadFrontalParametrage

Téléchargement direct des données

n_zone_reg_pprm_20160001_s_42.shp
n_zone_reg_pprm_20160001_s_42.tab
Service_de_telechargement_simple_de_DtARA__flux_ATOM.pdf
ca5a9189_457b_4051_9752_fce7379dd440.pdf
Plan_de_prevention_des_risques_miniers_PPRM_de_la_Loire__ZONE_REG_PPRM_du_PPRM_de_Saint_Etienne.pdf

Étendue spatiale

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