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CC Sidobre-Val d'Agout
inconnu
Vialavert LE BEZ - 81260

Carte communale de la commune du Bez

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Carte communale (cc) numérisée de la commune du Bez. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Origine de la donnée :

Document numérisé à partir des fichiers EDIGEO

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 février 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

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