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Centre administratif départemental 1, Boulevard du Port - BP 2612 AMIENS CEDEX1 - 80026 FRANCE

Linéaire informatif du PLU de la commune de Vraignes les Hornoy

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : bioteÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 9 ans
Usage des sols

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine de la donnée :

Variable selon régions. Numérisation faite en général à partir du SCAN25 ® IGN.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 juin 2011
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_ZNIEFF1_ZINF_S_067.shp
N_ZNIEFF1_ZINF_S_067.tab

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