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Communauté de Communes Centre Tarn
inconnu
2 bis boulevard Carnot REALMONT - 81120

Carte communale de la commune de Fauch

labels.type jeu de donnéeslabels.license Licence Ouverte 2.0labels.category cadastre, planificationlabels.lastUpdate il y a 16 ans
Usage des sols

Carte communale numérisée de la commune de Fauch. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

labels.dataOrigin

Document numérisé à partir du BD Parcellaire 2006 conformément au prescriptions du CNIG d'octobre 2014.

labels.purpose non renseigné

lifeCycle
labels.creationDate 5 novembre 2004
labels.updateFrequency inconnue

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Chargement de la carte