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Contacts

CC de l'Ernée
Autre
0243059880
Communauté de communes de l'Ernée
Gestionnaire
Mairie de La Pellerine
Autre
2 rue du Maine La Pellerine - 53220 FRA

Carte communale de La Pellerine en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 14 ans
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Pellerine (code INSEE 53177) approuvée le 01/12/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pellerine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 décembre 2005
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site internet de la CCE

CC l'Ernée Urbanisme

Étendue spatiale

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