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GIP ATGeRi
Autre
6 Parvis des Chartrons Bordeaux - 33075 France
DDT Dordogne
inconnu
CITE ADMINISTRATIVE PERIGUEUX CEDEX - 24 024 France

Dordogne : Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : inconnue
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Dordogne : Plan Local d'Urbanisme (PLU) Le plan local d'urbanisme (PLU) est le principal document d'urbanisme de planification de l'urbanisme au niveau communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, dite loi SRU[

Origine de la donnée :
non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site internet de la Direction Départementale des Territoires

Aperçu des données

Étendue spatiale

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