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Etat d'Avancement des Documents d'Urbanisme dans le Gard

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

recensement par commune : du document d'urbanisme applicable (PLU, POS, CC, RNU) du document d'urbanisme prescrit éventuel (PLU, CC)

Origine de la donnée :

Réalisée par traitement de l'export SUDOCUH cette couche est utilisée par jointure avec la table des communes sur le numéro INSEE Mise à jour le 17/01/2017 Mise à jour le 27/06/2018 Mise à jour le 06/09/2018 Mise à jour le 16/01/2019 Mise à jour le 06/03/2019 Mise à jour le 02/07/2019

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 31 mars 2014
Fréquence de mise à jour : trimestrielle
État : en cours

Ressources

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