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Contacts

Délégation Développement urbain et Cadre de vie - Territoires et Planification
inconnu
-- Organisation responsable de la ressource (métadonnée) --
inconnu

Règlement - dispositions générales s’appliquant sur tous les terrains et règles spécifiques à chaque zone - du PLU-H de la Métropole de Lyon

Type : jeu de données non-géographiqueLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : non renseignéeDernière mise à jour : inconnue

Le règlement est composé de trois parties :

  • Partie 1 : dispositions communes à tout le territoire
  • Partie 2 : règlement des zones
  • Partie 3 : par commune : documents graphiques, prescriptions d'urbanisme, dispositions réglementaires des périmètres d'intérêt patrimonial et des éléments bâtis patrimoniaux
Origine de la donnée :
non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

LicenceOuverte.pdf

LicenceOuverte.pdf