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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

CC de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Procédure principale 12/11/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 28/08/2019 – caractère exécutoire le 20/11/2019

Origine de la donnée :

Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 28/08/2019 – caractère exécutoire le 20/11/2019 Référentiel de saisie : ©IGN – 2015 - BD PARCELLAIRE® - Image (BDP-I)

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 décembre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26229_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26229_026.TAB
N_INFO_PCT_26229_026.TAB
26229_Lot_CC_Metadonnees.xls
26229_SUDOCUH.pdf
26229_AS.pdf
26229_RG.pdf
26229_RP.pdf
26229_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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