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GeoCompiegnois
Autre
Agglomération de la Région de Compiègne
Propriétaire

SCoT de l'Agglomération de la Région de Compiègne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 8 ans
Usage des sols

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.

Origine de la donnée :

Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit a été numérisé à partir du référentiel PCI Vecteur, millésime 2011, par l'Agence d'urbanisme Oise-la-Vallée.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 15 décembre 2012
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

246001010_SCOT_20121215.zip

246001010_PERIMETRE_SCOT_20121215.shp
246001010_DOC_URBA_COM_20121215.dbf
246001010_DOC_URBA_20121215.dbf
246001010_procedure_20121215.pdf
246001010_padd_20121215.pdf
246001010_doo_20121215.pdf
246001010_rapport_20121215.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

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