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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Couloisy - approbation du 05/04/2012 (caduque le 27/03/2017)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 8 ans
Usage des sols

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Couloisy - approbation du 05/04/2012. (caduque le 27/03/2017)

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Couloisy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60167_PRESCRIPTION_LIN_20120405.shp
60167_INFO_SURF_20120405.shp
60167_ZONE_URBA_20120405.shp
60167_PRESCRIPTION_SURF_20120405.shp
60167_INFO_LIN_20120405.shp
60167_HABILLAGE_TXT_20120405.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
60167_pieces_administratives_02_20120405.pdf
60167_pieces_administratives_01_20120405.pdf
60167_rapport_01_20120405.pdf
60167_reglement_20120405.doc
60167_prescription_surf_05_20120405.pdf
60167_prescription_surf_05_20120405.doc
60167_rapport_03_20120405.pdf
60167_rapport_02_20120405.pdf
60167_pieces_administratives_03_20120405.pdf
60167_reglement_20120405.pdf
60167_conclusion_commissaire_enqueteur_20120405.pdf
60167_prescription_lin_11_20120405.pdf
60167_info_lin_19_20120405.pdf
60167_pieces_administratives_04_20120405.pdf
60167_liste_sup_20120405.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

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