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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_PCT_26121_026.TAB
N_ZONE_URBA_26121_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26121_026.TAB
N_INFO_SURF_26121_026.TAB
26121_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26121_AX.pdf
26121_OA.pdf
26121_AS.pdf
26121_SUDOCUH.pdf
26121_RP.pdf
26121_RE.pdf
26121_PADD.pdf
26121_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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