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Contacts

CC du Pays de Loiron
Autre
Maison de Pays Loiron - 53320 FRA
Mairie de Bourgon
Autre
Rue F. Hetle Bourgon - 53410 FRA

Carte Communale de Bourgon en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bourgon (code INSEE 53040) approuvé le 23/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourgon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 janvier 2014
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site internet de la mairie de Bourgon

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

doc_urba_com.dbf
doc_urba.dbf
53040_rapport_20140402.pdf
53040_info_pct_16_20140402.pdf
53040_procedure_20140402.pdf
53040_annexes_20140402.pdf
53040_liste_Servitudes_20140402.pdf

Étendue spatiale

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