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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - Procédure principale 29/08/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 29/08/2019 – caractère exécutoire le 03/10/2019 Référentiel de saisie : PCI-V Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2018

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 novembre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26234_026.TAB
N_ZONE_URBA_26234_026.TAB
N_INFO_SURF_26234_026.TAB
26234_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26234_AS.pdf
26234_AX.pdf
26234_PADD.pdf
26234_OA.pdf
26234_RP.pdf
26234_RG.pdf
26234_SUDOCUH.pdf
26234_PO.pdf
26234_RE.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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