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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de HAUTERIVES 26148 Modification N°6 21/07/2015 - FIN de VALIDITE : 14/09/2016 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/09/2016

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 PLU approuvé le 29/09/2003 - Modification N°6 approuvée le 21/07/2015

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 29/09/2003 - Modification N°6 approuvée le 21/07/2015 - FIN de VALIDITE : 14/09/2016 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 06/09/2016 Référentiel de saisie : BD Parcellaire Image - ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE®

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 2 décembre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

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Étendue spatiale

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