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Carte communale d'Avoine
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 13 ans
Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avoine. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Origine de la donnée :
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19 avril 2013. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire de 2011
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
CNIG_CC_19042013.pdf
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme
CNIG_CC_19042013.pdf
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/
Service de téléchargement du Géoportail de l'Urbanisme
v
Service de visualisation du Géoportail de l'Urbanisme
Étendue spatiale
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