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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Venette - approbation du 20/11/2014 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Usage des sols

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Venette - approbation du 20/11/2014.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Venette. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 08/2009 à partir du PCI Vecteur de 2008 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2013.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60665_INFO_SURF_20141120.shp
60665_PRESCRIPTION_LIN_20141120.shp
60665_ZONE_URBA_20141120.shp
60665_PRESCRIPTION_SURF_20141120.shp
60665_HABILLAGE_LIN_20141120.shp
60665_HABILLAGE_TXT_20141120.shp
60665_DOC_URBA_COM_20141120.dbf
60665_DOC_URBA_20141120.dbf
60665_rapport_20140227.pdf
60665_procedure_20141120.pdf
60665_liste_sup_20141120.pdf
60665_info_surf_04_00_20141120.pdf
60665_info_surf_02_00_1_20141120.pdf
60665_info_surf_02_00_3_20141120.pdf
60665_info_surf_02_00_2_20141120.pdf
60665_info_surf_14_00_20141120.pdf
60665_reglement_graphique_20141120.pdf
60665_reglement_20141120.pdf
60665_info_lin_19_01_20141120.pdf
60665_prescription_surf_05_00_20141120.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

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