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Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
PLU de HOSTUN 26149 - Mise à jour SUP 16/01/2020
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HOSTUN 26149 PLU approuvé le 13/02/2012 - Mise à jour SUP du 16/01/2020
Origine de la donnée :
PLU approuvé le 13/02/2012 - Mise à jour SUP du 16/01/2020 Référentiel de saisie : PCI Vecteur 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 17 février 2020
Fréquence de mise à jour : inconnue
Étendue spatiale
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