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DDTM Bouches-du-Rhône
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DDT Gers
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Zones soumises à contraintes environnementales du Gers

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Périmètre des zones soumises à contraintes environnementales dans le département du Gers.

Origine de la donnée :

La géométrie des zones a été définie sur le PCI vecteur et la BD carto pour les communes d’un seul tenant. Périmètre défini par arrêté préfectoral.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 28 juin 2011
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_Z_CONTR_ENV_032.TAB
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37966%2F72507e01-3fe4-4178-a2f0-63c69e037391.internet.map

N_ZONE_REG_PPRN_20050008_S_060
Non disponible

Étendue spatiale

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