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DDT Isère
Distributeur
17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
DDT Isère
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Secteurs d'intervention des services d'aménagement de la DDT - Isère

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : localisationÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Services d'utilité publique et services publics

Territoire d'intervention des services d'aménagement de la DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère). La mission d'action territoriale et d'administration du droit des sols sont gérés par deux Services d'Aménagement :

  • Le SASE pour Sud Est,
  • Le SANO pour Nord Ouest. Il s'agit d'un zonage à la commune.
Origine de la donnée :

Agrégation des communes à partir de la BDTOPO©

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

panierDownloadFrontalParametrage

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Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

l_service__amenagement_s_038

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