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DDT Meuse
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DDT 55 (Direction départementale des Territoires de la Meuse) Parc Bradfer 14 rue Antoine Durenne CS 10501 55012 Bar le Duc cedex Bar-le-Duc - 55012 France
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DDT 55 (Direction départementale des Territoires de la Meuse) Service Urbanisme et Habitat Parc Bradfer 14 rue Antoine Durenne CS 10501 55012 Bar le Duc cedex Bar le Duc cedex - 55012 FRANCE

Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Communes disposant d'un document d'urbanisme dans le département de la Meuse Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste toutes les communes disposant d'un document d'urbanisme carte communale, plan d'occupation des sols, plan local d'urbanisme. (CC, POS, PLU) au 10 juillet 2017.

Origine de la donnée :

Suivi technique de la situation des communes par la Direction départementale des Territoires de la Meuse. (dans la limite de bonne transmission des informations des collectivités)

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

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N_DOCUMENT_URBA_COM_055.TAB
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N_DOCUMENT_URBA_COM_055
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