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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de GRANE 26144 - Modification N°4 30/04/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANTEMERLE LES BLES 26072 PLU approuvé le 28/03/2006 - Mise à jour approuvée le 15/03/2012

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 28/03/2006 - Mise à jour approuvée le 15/03/2012 Référentiel de saisie : BD Parcellaire Vecteur - ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE®

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 décembre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26072_026.TAB
N_INFO_SURF_26072_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26072_026.TAB
26072_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26072_AX.pdf
26072_AS.pdf
26072_OA.pdf
26072_ER.pdf
26072_RE.pdf
26072_RG.pdf
26072_PO.pdf
26072_SUDOCUH.pdf
26072_RP.pdf
26072_PADD.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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