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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Sers approuvé le 14/03/2012, dernière révision simplifiée le 05/10/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Numérisation vectorielle du PLU de Sers (65424), actualisée en octobre 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d''aménagement.

Origine de la donnée :

Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2010 ; BD Topo axe de la route.

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

  • Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
  • Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Fréquence de mise à jour : Fonction des modifications En février 2017, prise en compte du Droit de Préemption Urbain (DPU), instauré par délibération du Conseil Municipal du 14/03/2012. 05/10/2018 : Révision allégée portant sur une réduction des EBC (base vie du Capet). La modification des fichiers géographiques a été réalisée par le BE…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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