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Conseil départemental du Territoire de Belfort (CD 90)
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6 Place de la Révolution Française Belfort - 90020 FRA

Rive de routes départementales faisant office de berge de rivières - Département du Territoire de Belfort

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : non renseignéeÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Inventaire des routes départementales proche des rivières et dont les domaines publics se confondent. Typiquement, le mur de berge de la rivière soutenant la chaussée de la voirie départementale. Cette concomitance des domaines public concerne environ 10 kilomètres de cours d'eau (ou de routes départementales).

Origine de la donnée :

inventaires des domaines publics rivières et route départementales mêlés.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 28 octobre 2008
Fréquence de mise à jour : inconnue

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