Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Tronçon de cours d'eau – 049

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans

Elément surfacique (fermé) utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les marais (étiers...) et les rivages de la mer... Un libellé peut y être associé.

Origine de la donnée :

Sources de constitution du PCI :

Levés neufs réalisés en mode numérique à l'occasion d'opérations de remaniement cadastral, de remembrement, ou encore d'aménagement foncier;
Numérisation du plan minute de conservation (plan graphique), réalisé notamment dans le cadre des conventions passées avec des organismes investis de missions de service public (collectivités territoriales, administrations et gestionnaires de réseaux pour l'essentiel).

Objectif : non renseigné