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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de CHABRILLAN 26065 - Modification N°1 19/12/2017 - FIN DE VALIDITE : 31/05/2018 Mise à jour DPU

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 8 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de CHABRILLAN 26065 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 21/02/2017 - Modification N°1 approuvée le 19/12/2017 caractère exécutoire le 21/01/2018 - FIN DE VALIDITE : 31/05/2018 Mise à jour DPU

Origine de la donnée :

PLU approuvée le 21/02/2017 - Modification N°1 approuvée le 19/12/2017 caractère exécutoire le 21/01/2018 - FIN DE VALIDITE : 31/05/2018 Mise à jour DPU Référentiel de saisie : PCI-V - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 13 novembre 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_LIN_26065_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26065_026.TAB
N_ZONE_URBA_26065_026.TAB
N_INFO_PCT_26065_026.TAB
N_INFO_SURF_26065_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26065_026.TAB
26065_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26065_AS.pdf
26065_RP.pdf
26065_RE.pdf
26065_PO.pdf
26065_RG.pdf
26065_SUDOCUH.pdf
26065_OA.pdf
26065_PADD.pdf
26065_AX.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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