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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019 (version Geoportail)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 mois
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trosly-Breuil. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60647_INFO_SURF_20190628.shp
60647_PRESCRIPTION_SURF_20190628.shp
60647_HABILLAGE_TXT_20190628.shp
60647_PRESCRIPTION_LIN_20190628.shp
60647_ZONE_URBA_20190628.shp
60647_DOC_URBA_20190628.dbf
60647_DOC_URBA_COM_20190628.dbf
60647_padd_20190628.pdf
60647_rapport_20190628.pdf
60647_info_surf_14_00_20190628.pdf
60647_info_99_00_20190628.pdf
60647_procedure_20190628.pdf
60647_orientations_amenagement_20190628.pdf
60647_liste_sup_20190628.pdf
60647_info_19_01_2_20190628.pdf
60647_reglement_graphique_2_20190628.pdf
60647_reglement_20190628.pdf
60647_info_19_01_3_20190628.pdf
60647_info_19_01_5_20190628.pdf
60647_info_19_01_1_20190628.pdf
60647_prescription_surf_05_00_20190628.pdf
60647_reglement_graphique_1_20190628.pdf
60647_info_19_01_6_20190628.pdf
60647_info_19_01_4_20190628.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

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Étendue spatiale

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