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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de MOURS SAINT EUSEBE 26218 - Mise à jour 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 04/09/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MOURS SAINT EUSEBE 26218 PLU approuvé le 27/12/2007 Mise à jour du 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 04/09/2018

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 27/12/2007 Mise à jour du 16/01/2017 - FIN de VALIDITE : 26/09/2018 caractère exécutoire de la Révision approuvée le 04/09/2018 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 mai 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_PCT_26218_026.TAB
N_ZONE_URBA_26218_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26218_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26218_026.TAB
26218_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26218_RE.pdf
26218_PADD.pdf
26218_OA.pdf
26218_SUDOCUH.pdf
26218_AS.pdf
26218_PO.pdf
26218_RP.pdf
26218_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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