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DDT Charente
Autre
43 rue du docteur Charles Duroselle ANGOULEME - 16016 FRANCE

Organismes uniques de gestion pour l'irrigation en Charente.

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Objets surfaciques des zones de compétence des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation sur le département de la Charente. Zonage établi par arrêtés préfectoraux.

Origine de la donnée :

Expertise de la DDAF, en application des modalités d'établissement définies par la circulaire référencée, à partir notamment des bases Scan25 et BD Carthage avec recalage sur l'orho.Utilisation également possible de la BD Topo quand disponibilité.Expertise conduite avec les agents du CSP

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Cours d'eau pour la conditionnalité

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_COURS_EAU_CONDITION_L_018.TAB
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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