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DDT Aube
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1 boulevard Jules Guesde Troyes - 10026
DDT Aube
Propriétaire
1 boulevard Jules Guesde Troyes - 10026

Informations linéaires de la carte communale de Saint Hilaire sous Romilly

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information :

  • les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,
  • les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine de la donnée :

Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire par rapport à la BD parcellaire de l'IGN.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 17 novembre 2011
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard Covadis Carte Communale

COVADIS_standard_CarteCommunale_v2.pdf
Standard de données COVADIS : Linéaire informatif d'un PLU

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_INFO_LIN_10341_010.TAB
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37960%2Fdba6c29e-fa11-492c-8441-d13938638544.internet.map

N_INFO_LIN_10341_010
Non disponible

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