Publication sur data.gouv.fr

Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr.

Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de LA GARDE ADHEMAR 26138 - Procédure principale 27/05/2013 - FIN de VALIDITE : 12/05/2014 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA GARDE ADHEMAR 26138 - PLU approuvé le approuvé le 27/05/2013 caractère exécutoire le 12/07/2013 - FIN de VALIDITE : 12/05/2014 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

PLU approuvé le approuvé le 27/05/2013 caractère exécutoire le 12/07/2013 - FIN de VALIDITE : 12/05/2014 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 juin 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_PCT_26138_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26138_026.TAB
N_ZONE_URBA_26138_026.TAB
N_INFO_SURF_26138_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26138_026.TAB
26138_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26138_AS.pdf
26138_AX.pdf
26138_RG.pdf
26138_SUDOCUH.pdf
26138_RE.pdf
26138_PADD.pdf
26138_OA.pdf
26138_ER.pdf
26138_RP.pdf
26138_PO.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

Chargement de la carte